Imprimer

 

CURRICULUM VITAE d'Alexandre RIÉRA 

CENTRE DE DROIT DE LA CONCURRENCE YVES SERRA

Équipe d'accueil n° 4216 du CDED

* Dernière mise à jour le : 2016-03-11

 

             

 

 

 

 

 

 

 

I - PARCOURS UNIVERSITAIRE

- Qualification aux fonctions de Maître de conférences
- Doctorat de Droit privé et sciences criminelles (mention Très honorable, avec les félicitations du jury à l'unanimité)
- Certificat d'aptitude à la profession d'avocat
- Master II Droit économique et relations d'affaires (mention Bien, major de promotion)
- Licence en Droit privé (mention Bien, major de promotion)
- Licence en Littérature Anglaise et américaine
- Baccalauréat Scientifique (mention Très Bien)

 

II – ACTIVITÉS SCIENTIFIQUES

II / I – Travaux et publications

II / I / 1 – Ouvrages

  1. Contrat de franchise et droit de la concurrence, thèse droit Perpignan, Ouvrage honoré du Prix de l'Institut Universitaire Varenne, Mention spéciale du Prix des entreprises de l'Association française des docteurs en droit, L.G.D.J., 2014, préf. Y. Picod., av. pr. L. Vogel.
  2. Les contrats de distribution, Gualino, à paraître

II / I / 2 – Articles et études

  1. Avis de tempête sur les réseaux de distribution, AJ Contrats d’affaires, 2015, n°3, p. 100
  2. Vers un nouveau contrat d’affiliation ?, AJ Contrats d’affaires, 2015, n°10, p. 411 et s.
  3. Obligation de non-concurrence et contrat de franchise, Journal des sociétés, 2015 n° 136, p. 9 et s.
  4. La réforme du droit des contrats : l’impact sur la franchise, AJ Contrats d’affaires, 2016, n°1

II / I / 3 – Notes et observations de jurisprudence 

  1. Validité des clauses de non-concurrence insérées dans les contrats de franchise, note sous Cass. Com., 24 novembre 2009, n° 08-17.650, Rev. Lamy dr. conc., 2010, n° 23, p. 39 et s.
  2. Erreur sur la rentabilité de l’établissement franchisé, note sous Cass. Com., 4 octobre 2011, n° 10-20.956, Rev. Lamy dr. aff., 2012, n° 67, p. 36 et s.
  3. Conditions de validité de la clause restrictive de concurrence post-contractuelles insérée dans un contrat de franchise, note sous Cass. Com., 23 sept. 2014, n° 13-22.624 et Cass. Com., 23 septembre 2014, n° 13-20.454, AJ Contrats d’affaires, n°2, p. 92 et s.
  4. La chance de ne pas être franchisé, note sous Cass. Com., 25 novembre 2014, n° 13-24.658, AJ Contrats d’affaires, n°3, p. 138 et s.
  5. Vente de bijoux par un distributeur non agréé : de l'importance des usages, note sous Cass. Com., 31 mars 2015, n°14-12.272, AJ Contrats d’affaires, n°7, p. 331 et s.

II / I / 4 – Communications publiées et non publiées

  1. Le franchisé personne morale, Montpellier, 12 septembre 2014

II / II – Responsabilités scientifiques

II / II / 1 – Nationales 

  1. Membre du comité scientifique de la Revue Lamy Droit de la Concurrence et responsable de la chronique Pratiques restrictives de concurrence et droit de la distribution.

II / II / 2 – Au sein d’établissements d’enseignement supérieur

Université Perpignan Via Domitia

Autres établissements d’enseignement supérieur

II / III – Direction de thèses et participation à des jurys de thèses

II / III / 1 – Direction de thèses

II / III / 2 – Jurys de thèses

 

III – RESPONSABILITÉS ADMINISTRATIVES ET PÉDAGOGIQUES

III / I - Nationales

III / II - Régionales

III / III – Au sein de l’Université Perpignan Via Domitia

Pour l’Établissement

Pour l’UFR des sciences juridiques et économiques

  1. Codirecteur du Master Droit des affaires
  2. Directeur de la Capacité en Droit
  3. Responsable du C2i Métiers du Droit

III / IV – Au sein d’autres établissements d’enseignement supérieur

 

IV – ENSEIGNEMENTS

Enseignements actuels

  1. Introduction au droit (L1)
  2. Institutions judiciaires (L1)
  3. Droit de la famille (L1)
  4. Contrats spéciaux (L3)
  5. Droit privé notarial (Capacité)
  6. Droit civil (Capacité)
  7. Droit de la famille (IEJ)
  8. Les contrats de distribution (M2)
  9. Baux professionnels (M2)
  10. English and American Judicial and Business Institutions (M2)

Enseignements passés

  1. Droit des sûretés (M1)
  2. Droit des obligations (L2)
  3. Droit des sociétés (L3)
  4. Droit commercial (L3)
  5. Droit social (Capacité)

V – PRATIQUE DU DROIT

Avocat à la Cour, spécialiste en droit commercial, des affaires et de la concurrence (AARPI RGR Avocats)